ÉDITEUR

GECT Alzette Belval | BP50 | F-57 390 AUDUN-LE-TICHE | +33 (0)3.82.59.15.00

HÉBERGEUR

INFOMANIAK NETWORK SA 26 avenue de la Praille 1227 Carouge / Genève

CONCEPTION ET RÉALISATION

GECT Alzette Belval | BP50 | F-57 390 AUDUN-LE-TICHE

site réalisé sur WordPress avec le Theme Virtue by Kadence Themes

CRÉDITS PHOTOGRAPHIQUES ET ILLUSTRATIONS

GECT ALZETTE BELVAL | Commune de Mondercange | NTD

INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Chaque internaute ayant déposé des informations nominatives le concernant sur le site dispose des droits d’opposition (article 38 de la loi), d’accès (articles 39, 41 et 42 de la loi) et de rectification (article 40 de la loi) de ces données. Ainsi, il peut exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

Chaque internaute peut exercer ces droits en écrivant à :
GECT Alzette Belval BP50 | F-57 390 AUDUN-LE-TICHE

PROPRIÉTÉS INTELLECTUELLES

La structure générale, ainsi que les textes, photos, images et sons composant ce site sont la propriété du GECT Alzette Belval. Toute reproduction, totale ou partielle, et toute représentation du contenu substantiel de ce site, d’un ou de plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse du GECT Alzette Belval, est interdite, et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code français de la propriété intellectuelle.

Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animées sonores ou non, et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par des droits appartenant soit directement au GECT Alzette Belval soit à d’autres titulaires mais pour lesquels le GECT Alzette Belval est autorisé à les reproduire et les représenter. A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou modification, partielle ou intégrale ou transfert (automatique ou manuel) sur un autre site sont interdits sans autorisation préalable écrite du GECT Alzette Belval.

La copie sur support papier à usage privé des éléments de ce site est cependant autorisée conformément à l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Le site ici réalisé est un site d’information, aussi malgré tout le soin apporté à leur publication, le GECT Alzette Belval ne peut être tenu pour responsable des erreurs qui pourraient exister dans les éléments présents ou téléchargeables sur le site. Par ailleurs, le GECT Alzette Belval ne pourra pas être tenu responsable des informations, propos et opinions émises sur les sites vers lesquels il pointe par des liens hypertexte et dont il n’a pas la maîtrise éditoriale.